Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCHUSS
Numéro de dépôt :
1260355
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
03/02/1994
Présentation de la marque SCHUSS
Déposée le 3 février 1984 par PACIFIC WINGS AVIATION LEGERE (S.à.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 3 février 1994.
PACIFIC WINGS AVIATION LEGERE (S.à.r.l a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27